Légionelles

Que dit la réglementation ?

Qu’est-ce que la légionellose ? Comment éviter la propagation de des bactéries ? Qu’impose la réglementation ? Qui est concerné ? Retrouvez dans cet article les réponses à ces questions.

Qu'est-ce que la légionellose ?

La légionellose est une infection respiratoire provoquée par une bactérie de la famille des Legionella.

La contamination se fait par inhalation d’eau contaminée, sous forme d’aérosol ou de gouttelettes.

Cette bactérie se développe dans les eaux douces et stagnantes présentant une température située entre 25° et 45°C.

Santé publique France, indique qu’au cours de ces 5 dernières années :

11 à 13%

des cas de légionellose ont été reliés à la fréquentation d’hôtels et résidences de tourisme et de campings.

6 à 8%

sont reliés à la fréquentation d’établissements de santé.

4 à 5%

sont liés à la fréquentation d’établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées (EHPAD).

Comment lutter contre la propagation des légionelles ?

Afin de limiter les risques, il est donc nécessaire de maintenir à au moins 55°C la température de l’eau, entre le point de mise en distribution et le point de puisage. Seuil, en dessous duquel les légionelles prolifère en cas de contamination.

Quels facteurs favorisent la prolifération des légionelles ?

Le développement de cette bactérie dans les réseaux d’Eau Chaude Sanitaire (ECS) peut être la conséquence de plusieurs facteurs :

  • des réseaux d’ECS complexes et longs qui favorisent la stagnation de l’eau dans les conduits,
  • des réseaux d’ECS utilisés de façon périodique ou restés non utilisés durant une longue période.

Qu'impose la loi pour lutter contre la prolifération de la bactérie ?

Afin de lutter contre la prolifération de la bactérie mortelle légionelle, la loi impose depuis 2010 (arrêté du 1er février 2010) un contrôle strict de la température des réseaux d’Eau Chaude Sanitaire (ECS), dans tous les Établissements de Santé (Centres Hospitaliers, EHPAD) et les Établissements Recevant du Public (ERP).

L’ensemble de ces établissements sont donc légalement contraints de prendre des mesures pour surveiller et contrôler les réseaux d’ECS afin d’agir dans les plus brefs délais en cas de détection d’une non-conformité des seuils de température à vérifier.

Qui est concerné par la surveillance de son réseau d'Eau Chaude Sanitaire ?

etablissement-sante-samrt-building-batiment-connecte-hopital-clinique-ephad

Établissement de santé

logement-collectif-smart-building-batiment-connecte

EHPAD, Maisons de retraite

hotel-restauration-batiment-smart-building-batiment-connete

Hôtels / Loisirs

etablissement-scolaire-smart-building-batiment-connete

Établissements scolaires

smart-building-bureaux-batiment-connete

Autres ERP

Les établissements concernés sont ceux faisant l’objet d’une distribution collective d’ECS et ceux exposant le public à des points d’usage de l’eau, qui émettent des aérosols pouvant disperser les légionelles :

  • tous les établissements de santé,
  • les établissements d’hébergement pour personnes âgées (EHPAD, maisons de retraite),
  • les autres établissements sociaux et médico-sociaux,
  • les maisons d’arrêt, maisons centrales, centres de détention ou semi-liberté,
  • les hôtels, résidences de tourisme, campings,
  • les établissements thermaux,
  • les complexes aquatiques,
  • les résidences universitaires, collèges et lycées comportant des blocs sanitaires avec douches à usage du public (élèves), centres aérés comportant des blocs sanitaires avec douches à usage du public (enfants),
  • les établissements de plein air.

Retrouvez la liste complète dans la Circulaire DGS/EA4 no 2010-448 du 21 décembre 2010 (pages 5-6).

À savoir que les installations les plus à risques sont les douches des hôtels, les résidences de tourisme et camping, les spas, les installations thermales, les tours aéroréfrigérantes utilisées pour la climatisation et les systèmes de brumisation collectifs (douches en extérieur, fontaines, etc.).

À quelle fréquence doit être effectué le contrôle du réseau d’eau chaude sanitaire ?

Le contrôle s’effectue de façon régulière selon le rythme suivant (source : Guide technique de l’ARS:

Points de surveillance

Mesures obligatoires

Points de surveillance

Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire
(mise en distribution)

Mesures obligatoires

Température de l’eau : 1 fois par mois

Points de surveillance

Fond de ballon(s) de production et de stockage d’eau
chaude sanitaire, le cas échéant

Mesures obligatoires

Analyses de légionelles : 1 fois par an
– dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série
– dans l’un d’entre eux si les ballons sont installés en parallèle

Points de surveillance

Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s)
du réseau ou à défaut les point(s) d’usage le(s) plus
éloigné(s) de la production d’eau sanitaire

Mesures obligatoires

Analyses de légionelles : 1 fois par an
Température de l’eau : 1 fois par mois

Points de surveillance

Retour de boucle (retour général) le cas échéant

Mesures obligatoires

Analyses de légionelles : 1 fois par an
Température de l’eau : 1 fois par mois au niveau de chaque
boucle

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02/03/2022

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